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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RAYNAL & CIE
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FOUQUET
Marque expirée - Marque en non vigueur

FOUQUET
RAYNAL & CIE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1577640
Date de dépôt :
27/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/02/2020
FOUQUET de RAYNAL & CIE

Présentation de la marque FOUQUET

Déposée le 27 février 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RAYNAL & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FOUQUET »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RAYNAL & CIE domicilié(e) 2, Place Jean Monnet - 16100 - COGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 905 420 097 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre WETZEL, Avocat à la Cour domicilié(e) 76, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FOUQUET est expirée depuis le 27 février 2020.

RAYNAL & CIE a également déposé les autres marques suivantes : OLD BARREL , (Marque figurative) , THREE BARRELS BRAND , THREE BARRELS , PELLISSON PERE & CO , ST MARCELIN , RAYNAL , GRANDE EPOQUE.- NAPOLEON III


RAYNAL & CIE, Société par actions simplifiée - 2, Place Jean Monnet - 16100 - COGNAC - France - SIREN 905420097


Pierre WETZEL, Avocat à la Cour - 76, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 6 décembre 1999 n°2158689 - Publication au BOPI 1999-12-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-32

Inscription le 27 septembre 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°400185 - Publication au BOPI 2004-09-27

Renouvellement sans limitation le 28 décembre 2009 n°2426391 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2009-12-28

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)